[Annonce royale] Du roy et de ses conseillés

Citation :

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ANNONCE ROYALE
DU CONSEIL D'ETAT ET DE SA COMPOSITION
SIGNE A VERSAILLES LE 29 FEVRIER 1774
______________________________________________

LOUIS Par la grâce de Pascal, père commun de tout les hommes, roy de France et de Navarre, co-prince d'Andorre, publions car tel est notre bon plaisir les réglementations imposées par le roy au conseil d'état de sa majesté le roy.

ART.I: Le roy est le chef suprême de l'état et par conséquant, il déclare la guerre, dirige tout son état et inviolablement protégé par Pascal. Il a tout les droits dans son état.
ART.II: Le conseil d'état est nommé du roy. Il a à charge de donner des informations au roy et d'exécuté les ordres. Il peut aussi, conseiller le roy dans les diverses fonctions qui attrait au conseil royale. Il ne peut prendre aucune décisions sans l'aval du roy.
- ART.II.1 Le contrôleur général des finances a pour charge les finances du royaumes. Il doit adresser un rapport complet chaque semaines au roy. Il est nommé du roy et de lui seul. Il conseille et informe le roy des finances du royaume.
- ART.2.2 Le secrétaire d'état à la guerre doit adresser un rapport complet à sa majesté des états de l'armée, il est commandant en second des conseils d'états-majors et assiste le roy dans sa tâche de grand-maître des armées
- ART.2.3 Le secrétaire d'état à la marine doit adresser un rapport au roy de la situation de la marine et en cas de guère navale, il doit assister le roy dans ses décisions.
- ART.2.4 Le secrétaire d'état à la maison du roy gère la maison du roy. Il est aussi nommé grand-maître de France. Il a à sa charge la rémunération des fonctionnaires de la maison du roy, il a le pouvoir de gérer la maison du roy, de révoquer les fonctionnaires et d'assister le roy dans sa tâche au quotidiens.
- ART.2.5 Le grand-Aumônier préside l'église de France sous l'autorité du roy qui est sous l'autorité du pape. Il dirige la messe de sa majesté.
- ART.2.6 le Chancelier gère les sceaux et la hérauderie. Assiste le roy dans les anoblissements.
- ART.2.7 Surintendant du cabinet de justice royale gère la justice du roy de France et assiste le roy dans ses fonctions dans le domaine de la justice royale.
ART.3 Les membres du conseil d'états sont rémunérés chacun à hauteur de 300 000 LOUIS mensuellement.

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[b][font=Times New Roman][size=24]ANNONCE ROYALE
DU CONSEIL D'ETAT ET DE SA COMPOSITION
SIGNE A VERSAILLES LE 29 FEVRIER 1774[/size][/font]
______________________________________________[/b][/center]

[b]LOUIS[/b] [i]Par la grâce de Pascal, père commun de tout les hommes, roy de France et de Navarre, co-prince d'Andorre, publions car tel est notre bon plaisir les réglementations imposées par le roy au conseil d'état de sa majesté le roy. [/i]

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[*]ART.I: [b]Le roy[/b] est le chef suprême de l'état et par conséquant, il déclare la guerre, dirige tout son état et inviolablement protégé par Pascal. Il a tout les droits dans son état.
[*]ART.II: [b]Le conseil d'état[/b] est nommé du roy. Il a à charge de donner des informations au roy et d'exécuté les ordres. Il peut aussi, conseiller le roy dans les diverses fonctions qui attrait au conseil royale. Il ne peut prendre aucune décisions sans l'aval du roy.
[list]
[*]ART.II.1 [b]Le contrôleur général des finances[/b] a pour charge les finances du royaumes. Il doit adresser un rapport complet chaque semaines au roy. Il est nommé du roy et de lui seul. Il conseille et informe le roy des finances du royaume.
[*]ART.2.2 [b]Le secrétaire d'état à la guerre[/b] doit adresser un rapport complet à sa majesté des états de l'armée, il est commandant en second des conseils d'états-majors et assiste le roy dans sa tâche de grand-maître des armées
[*]ART.2.3 [b]Le secrétaire d'état à la marine[/b] doit adresser un rapport au roy de la situation de la marine et en cas de guère navale, il doit assister le roy dans ses décisions.
[*]ART.2.4 [b]Le secrétaire d'état à la maison du roy[/b] gère la maison du roy. Il est aussi nommé grand-maître de France. Il a à sa charge la rémunération des fonctionnaires de la maison du roy, il a le pouvoir de gérer la maison du roy, de révoquer les fonctionnaires et d'assister le roy dans sa tâche au quotidiens.
[*]ART.2.5 [b]Le grand-Aumônier[/b] préside l'église de France sous l'autorité du roy qui est sous l'autorité du pape. Il dirige la messe de sa majesté.
[*]ART.2.6 [b]le Chancelier[/b] gère les sceaux et la hérauderie. Assiste le roy dans les anoblissements.
[*]ART.2.7 [b]Surintendant du cabinet de justice royale[/b] gère la justice du roy de France et assiste le roy dans ses fonctions dans le domaine de la justice royale.
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[*]ART.3 Les membres du conseil d'états sont rémunérés chacun à hauteur de 300 000 LOUIS mensuellement.
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Signons de nostre mains.
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Citation :

[Annonce royale] Du roy et de ses conseillés Blason13

De monsieur Stéphane D'Aguesseau, grand-maître de France, cardinal Pascal, Duc de Bondy, Comte de Nanterre, Baron de Châtelet, Grand-aumônier de France.
Au peuple, aux nobles et en direction des autorités du roy.
Fait à Versailles le 29 avril 1774

Mesdemoiselles mesdames messieurs,
Aujourd'hui, c'est avec grande peine que nous vous annonçons que sa majesté a eu un malaise à Versailles le 27 avril de l'n de grâce 1774. Celui-ci en convalescence, il revient à un membre de sang royal d'assurer la régence dans les plus brefs délais afin que la France puisse se tenir au mieux de sa forme, moi, Stéphane d'Aguesseau décide, en accord avec les droit de grand-maître de France qui me sont conférés, de publier cette dite annonce.

Car il est nécessaire que la France soit dirigées, est, de droit de sang par volonté de sa majesté, nommé Louis-François de Conti; prince de sang de France, 6ème prince de Conti, chevalier de l'ordre du Saint-Esprit Régent de France en attendant le retour de sa majesté le roy. Il sera chargé de toute les affaires courantes du royaume. Il est instauré de tous les pouvoirs de sa majesté le roy.

Nous adressons notre confiance la plus totale à monseigneur le prince de Conti. Seule sa majesté, par annonce royale signé de sa main, cachetée et écrit en toute lettre: qu'il met fin à la régence.

[Annonce royale] Du roy et de ses conseillés Signat18

Stéphane d'Aguesseau,
Grand-maître de France,
Grand-Aumônier de France,
Duc de Bondy,
Comte de Nanterre,
Baron de Châtelet.

[Annonce royale] Du roy et de ses conseillés Sceaug13

Citation :: ANNONCE ROYALE
DE LA FIN DE LA REGENCE
SIGNE A VERSAILLES LE 29 FEVRIER 1774
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LOUIS, ROY DE FRANCE & DE NAVARRE duc de Berry, comte de Flandre, suite à notre accident qui nous a accaparé, son altesse royale François-Louis de Conti a pris en main les affaires de l'état. Nous le remercions grandement de cet acte qui a été accomplie pour la couronne et le pays tout entier.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR Nous, décidons de remercier François-Louis de Conti, prince de sang de France, prince de Conti, Comte de la Marche, par le fief de Dreux. Ainsi donc, monsieur François-Louis de Conti, prince de sang, comte de la Marche et prince de Conti se voit attribuer le titre de duc de Dreux. Par ce duché, il obtient aussi la grande fonction de pair de France.

NOTRE ETAT LE PERMETTANT , Nous décidons, de rompre la période de régence, et nous reprenons les affaires de l'état dans son intégralité. Encore une fois, nous remercions notre cousin de Conti.

Dit et écrit et rédiger à Versailles le 05 avril de l'an de grâce MDCCLXXIV par sa majesté Louis le seizième

Citation :: ANNONCE ROYALE
DE LA FIN DE LA REGENCE
SIGNE A VERSAILLES LE 29 FEVRIER 1774
Réglementation royale. Extrait du conseil royale
Extrait
_________________________________________________

LOUIS, ROY DE FRANCE & DE NAVARRE PAR LA GRÂCE DE DIEU, Duc de Berry, comte de Flandres adresse aux peuples, nobliaux et hommes d'église, le salut.
Les événements, depuis notre retours nous prennent de peu. Et nous oblige à prendre des décisions importantes pour la France. C'est donc ainsi, dans cet esprit que nous signons ce présent décret, sous les conseils avisés de ce ministre TURGOT nous prenons ce jour notre plume.

DÉCIDONSL'abolition du poste de surintendant du cabinet de justice qui sera ré-attaché à l'office de la chancellerie qui gérera l'organisation territoriale, l'enregistrement des décrets et, dès aujourd'hui, la justice royale.

A CES CAUSESMademoiselle Fleur Delamaison, baronne de Clamart, n'est plus du conseil d'état et, nous la remercions de ces services à la couronne, déjà perçu par un titre de baron. De par cette ordonnance, elle se voit retirer tout droits sur le conseil d'état et sur la justice.

Dit et écrit et rédiger à Versailles le 06 avril de l'an de grâce MDCCLXXIV par sa majesté Louis le seizième

**Fiche du personnage** Points de vie: (100/100)

Citation :: LA RÉGENCE

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En ce jour, Sa Majesté le Roi étant allité, les membres de son Gouvernement se réuniront afin qu'une régence soit décidé. Du fait de l'abscence d'une grande partie des autorités possible pour cette régence, cette dernière devra être faite par un homme majeur qui malheureusement ne pourra être de sang royal.

Par ces mots, Nous, Charles-Louis de Berry prenons la tête du Gouvernement pour trouver une situation durable et stable en attendant que Sa Majesté Louis le Seizième soit rétablit.

Les Français connaîtront la décision du Gouvernement très prochainement, en attendant, l'armée royale prend en charge la sécurité en demandant à chaque Parisien de rentrer en sa demeure avant vingt deux heure précise.

Si un d'entre eux est retrouvé après cette horaire, il sera incarcéré par la police royale pendant six mois.

Dit et écrit et rédiger à Versailles le 14 juillet de l'an de grâce MDCCLXXIV par le Baron de Turraine.

**Fiche du personnage** Points de vie: (100/100)

Citation :: DECRET SUR LA REGENCE

Sa Majesté le Roi étant alité, la France ne pouvant rester sans pouvoir exécutif, législatif et judiciaire. Nous, Charles-Louis de Berry, Baron de Turraine décrétons en ce jour gouverner la France au nom du Roi.

Afin de nous suivre dans cette noble entreprise, Isabelle Delorme formera avec Nous, Charles-Louis de Berry un pouvoir consulaire monarchique de régence.

Ce décret prend acte le dix huit juillet 1774 à 08 heure.

Dit et écrit et rédiger à Versailles le 17 juillet de l'an de grâce MDCCLXXIV par le Baron de Turraine.

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