[RP] Permanence de la chancellerie

Citation :

Votre Excellence,

J'ai rédigé une première ordonnance à propos des ornements extérieurs, tel que demandé par le Roy, que je soumets à votre lecture.

Humblement,
Jiriakel d'Eirbal.

Ordonnance, v1:

Je restais dans mon bureau de permanence. Je réglais les problèmes avec les intendants. Moi, René Nicolas de Maupou, je devais recevoir l'intendante d'Isle de France. Je répondais à un courrier.

Citation :

de monsieur René Nicolas de Maupou,
chancelier de France.
à monsieur Jiriakal d'Eirbal,
juge d'armes
03 mai 1774

Vos travaux sont transmis à sa majesté. Vous en connaîtrez les suites sous peu.

J'entendais quelqu'un toquer. Je fis signe d'entrer à cette personne.

Entrez!

Elle regardait autour d'elle...bien beau que tout cela.
Quand elle entendis un "entrez".

Isa alla vers la porte et entra, elle s'inclina et attendis qu'on lui permette de se relever.

Elle se redressa et pris place qu'on lui indiquait.

Merci , cela fait la deuxième fois que je viens en ce lieu et les jardins sont toujours aussi beaux.


Je vais très bien et j'ose vous demander comment vous portez vous.
Mon travaille , a vrai dire ,je ne fait pas grand chose.
A par peu être discuter avec les oiseaux pour passer le temps.

Justement , je voudrais vous demander ce que vous attendez de moi .

Isa le regardait.

Le temps avait passer considérablement.
Elle entra dans son bureau , elle devait travailler sur le code judiciaire et La Dame Fleur devait l 'aider , mais bon , elle ne l 'avait pas revue depuis son arrestation.


Elle pris de quoi écrire....mais bon seule pas facile.


Aux termes accusé, coupable, innocent correspondent les notions suivantes en matière judiciaire :

Tout suspect est déclaré accusé lors de sa mise en procès.
Tout accusé est déclaré coupable ou innocent, lors du verdict du juge.


Les infractions constitutives de trouble à l’ordre public

Sont des actes constitutifs de trouble à l’ordre public : le vol, la spéculation, les agressions verbales, la diffamation, les agressions physiques n’entraînant pas la mort, le meurtre, ainsi que le non-respect des lois spéciales.

Le vol est le fait de soustraire un bien a autrui sans son accord que cela soi fait par la violence ou par ruse.

La spéculation se caractérise par l 'achats d 'une marchandise sur le marché pour la revendre plus cher, dans le seul but de s’enrichir ou de déstabiliser ce dit marché.

Actes d 'agression verbal profération d’insultes et  ,ou menaces à l 'encontre d 'autrui de même rang, d'un rang supérieur ou occupant une fonction publics.

La diffamation  réside dans le fait pour une personne de colporter des propos mensonger, dans le seul but de nuire a la réputation de la personne visée .

Les coupe et blessures portés a l 'encontre d'une personne de même rang, de rang supérieur ou représentant la force publique sont définis comme des agressions physiques punissables par la loi.
Seul la légitimes défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser ces agressions.

Le meurtre se défini du fait de donner la mort à autrui, que cela soi de manière volontaire ou accidentelle, seule la légitime défense ou le commandement hiérarchique sauraient excuser d=ces agressions.