Lois fondamentales du royaume de France & de Navarre

Citation :

Lois fondamentales du royaume de France & de Navarre 532px-12

ORDONNANCE DU ROY
PORTANT SUR LA CONFIRMATION DES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME
DE FRANCE ET DE NAVARRE

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LOUIS, ROY DE FRANCE & DE NAVARRE PAR LA GRÂCE DE DIEU. Comte de Flandre & duc de Berry, décrète solennellement dans annonce publique aux sujets de sa majesté le roi que:

ARTICLE PREMIER: Acceptons pûrement et simplement; la déclaration de notre aïeul potant sur la déclaration des lois fondamentales du royaume. La présente est à partir de maintenant, édificatrice des loi et des normalités en le royaume de France.
ARTICLE II: Les susdites lois fondamentales seront publiées dès le 08 août 1774, signées et enregistrées par l'honorable conseil d'état du roi.

Dit en ce 07 août 1774 au palais de Versailles par Louis le seizième.

Lois fondamentales du royaume de France & de Navarre Louis10

Lois fondamentales du royaume de France & de Navarre Sceau_13

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[size=24][font=Times New Roman][b]ORDONNANCE DU ROY
PORTANT SUR LA CONFIRMATION DES LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME
DE FRANCE ET DE NAVARRE[/b][/font][/size][/center]

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[b]LOUIS, ROY DE FRANCE & DE NAVARRE PAR LA GRÂCE DE DIEU.[/b] Comte de Flandre & duc de Berry, décrète solennellement dans annonce publique aux sujets de sa majesté le roi que:
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[*][b]ARTICLE PREMIER:[/b] Acceptons pûrement et simplement; la déclaration de notre aïeul potant sur la déclaration des lois fondamentales du royaume. La présente est à partir de maintenant, édificatrice des loi et des normalités en le royaume de France.
[*][b]ARTICLE II:[/b] Les susdites lois fondamentales seront publiées dès le 08 août 1774, signées et enregistrées par l'honorable conseil d'état du roi.
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Dit en ce 07 août 1774 au palais de Versailles par Louis le seizième.[/color]

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Citation :: ________________________________________

LOIS FONDAMENTALES DU ROYAUME DE FRANCE.
GRANDE PARTIE I.

Préambule:
Les lois fondamentales du royaume de France et de Navarre sont chargés d'établir un règlement net et précis des institutions royales et de ses fonctionnements.

Nos ancêtres tels que Saint-Louis, Henry IV, ou Louis XIV s'acharnèrent à établir une justice digne de notre grand-Royaume. Nos ancètres se sont portés garant de l'administration afin se rendre le royaume en pleine expension démographique et géographique. Mais depuis l'an 100, tous nos ancêtres se sont efforcés à protégé et à faire entendre leurs voix par des lois fondamentales. Aujourd'hui, Nous, Louis le seizième (XVI), déclare à la face de la France et au monde, vouloir moderniser et réformer en profondeur les lois fondamentales du royaume. C'est dans cet optique, que nous publions les lois fondamentales du royaume de France de 1774, révisée par le roy.

Première partie; Les conseils royaux.

I.I; Le conseil d'état.

Le conseil d'état du roy est le conseil le plus restreint et offre le seul et unique gouvernement. Le conseil est chargé de conseiller le roy sur chaque domaine que ce fut. Il fait imposer les décisions du roy de France et se réunit à Versailles autour du roy.

I.I.I Les grands offices et grands secrétariats royaux.

Le grand chancelier du roy. Le grand chancelier est le principal conseiller de sa majesté. Il préside l'administration des intendances, la Hérauderie, et conforte le roy dans le choix de ses anoblissements et remise de décoration.

Grand-Maître de la couronne. Il ne peut être nommé que par le roy uniquement. Il dirige toute l'administration de la maison du roy. Il fait partit de jure, au conseil d'état et au conseil des parties.

Premier secrétaire d'état à la guerre et à la marine. Le premier secrétaire du roy à la guerre et à la marine est chargé d'administrer l'armée du roy, sur terre et sur les mers.

Secrétaire d'état aux finances royales.Le secrétaire d'état aux finances est chargé de la gestion de la cour des aides et de la cour des comptes. Il est le garant des finances et des économies royales.

Secrétaire d'état aux relations diplomatiques. Il est chargé de toute la diplomatie de la France dans les pays étrangers. Il peut siéger de jure, au conseil des parties et au conseil d'en haut.

Premier-Aumonier du roy Il est chargé de la tâche de confident du roy. Il est également chargé des relations avec le saint-Père. Il est le dirigent de toute l'église de France. Il est également le premier curé de Versailles, en charge de la messe.

I.I.II Son fonctionnement

Le conseil d'état du roy est au commandement ultime de la couronne. Le Dauphin peut assister aux séances dès les 12 ans révolus lui sont acquis. Âge de majorité en le royaume.

L'ensemble des officiers servent le roy dans leur domaine annoncé par lui-même.

Ils peuvent aborder avec le roy, une questions sur un thème quelconque qui sera, à la volonté du roy, débattue ou non.

I.II Le conseil d'en haut.

Le conseil d'en haut est le plus prestigieux des conseils. Il se réunit à guichet fermé et assiste le roy dans ses décisions. Il se réunit dans le cabinet même du roy.

I.II.I Les grands offices du conseil d'en haut.

Le premier officier du conseil. Premier officier du roy, il est aussi le premier conseiller. Il est le plus proche dans l'échelle hiérarchique du roi. Il est habilité à révoquer le Conseil d'état et à nommer les membres de la maison du roy.

Officier du conseil. Est chargé d'assister le premier Officier et le roy dans ses décisions.

I.II.II Le fonctionnement.

Le roy dirige le conseil d'en haut.

En cas de régence, le régent devra contresigner toutes ses annonces et décrets & lois.

En cas de non-régence, le conseil prend en main la gestion du royaume.

En cas de régence, le régent ne peut prendre la direction, ou des directives allant au cabinet d'en haut. Sa gestion s'attribue au premier conseiller du roy.

Seconde partie - Les conseils extraordinaires .

II.I Etats généraux

Les états généraux est une assemblée réuni exceptionnellement par le monarque en cas de litige économique dans le royaume.

II.I.I Fonctionnement

Les états généraux sont convoqués par le roy de France en situation exceptionnelle.

Les états généraux sont composés de 15 nobles, 15 clercs, et 15 roturiers tous élus par généralité/Comtés/Duchés. Chacunes des terres devront donc se trouver en possession de trois élus.

Les états généraux pourront faire publier avec l'accord du roy, toute loi qu'elle jugerait utiles pour la France. Sachant que deux ordres sur les trois devront s'être entendus sur la publication desdites lois.

Les lois prendront effets immédiats dès la publication de celles-ci.

Le roy peut dissoudre à tous moments lesdits états-Généraux pour quelques raisons que ce fut.

Nous cachetons et signons de notre main, les présentes lois fondamentales du royaume de France et de Navarre.
Fait à Versailles,
Le 12 Septembre MDCCLXXIV

Citation :: Lois fondamentales du royaume de France et de Navarre.
Sanctionné et promulgué le 13 Septembre 1774.
Par l'édit de Versailles

Les lois fondamentales du royaume de France et de Navarre sont chargés d'établir un règlement net et précis des institutions royales et de ses fonctionnements.

Nos ancêtres tels que Saint-Louis, Henry IV, ou Louis XIV s'acharnèrent à établir une justice digne de notre grand-Royaume. Nos ancêtres se sont portés garant de l'administration afin se rendre le royaume en pleine expansion démographique et géographique. Mais depuis l'an 100, tous nos ancêtres se sont efforcés à protégé et à faire entendre leurs voix par des lois fondamentales. Aujourd'hui, Nous, Louis le seizième (XVI), déclare à la face de la France et au monde, vouloir moderniser et réformer en profondeur les lois fondamentales du royaume. C'est dans cet optique, que nous publions les lois fondamentales du royaume de France de 1774, révisée par le roy.

Premier Titre; La force du roy et des loys.

I.II, l'aliénabilité du territoire de la couronne.

Le territoire Royal est inaliénable. Les provinces situés dans celui-ci sont possession du Roy de France & de Navarre

Le terrain d'actions, et fonctionnement des Loys.

Les lois sont promulguées par le roy. Par conséquent, les loys agissent sur toutes la possession de la couronne de France.

Toutes entrées en vigueur de loys doit par le parlement de Paris qui devra enregistrer la loy.

La loy est universelle. Nul n'est censé l'ignorer et ne pas la respecter.

Les loys portent effet immédiatement après la publication de la loi et l'enregistrement de ladite loi par le parlement de Paris.

La diplomatie Royale.

Seul le Roy de France & de Navarre est en aptiturde de déclarer la guerre aux autres puissances européennes.

Le roy est également le seul à pouvoir faire la paix avec les autres puissances européennes

Le roy est maître de la diplomatie, et notamment également des embargos et des traités commerciaux.

Deuxième Partie; Les gouvernements provinciaux.

II.I Composition.

Intendant. Il est le représentant de l'autorité royale exercée par le Roy. Nommé par lui, il se doit de représenter habilement auprès du roy son intendance.

Le chancelier. Dans sa personne, l'intendant place toute sa confiance. Il est le garant de la diplomatie de l'intendance envers les autres.

Argentier. L'argentier est chargé de contrôler et de gérer l'économie provinciale. Régulièrement , il devra tenir un rapport complet de la situation économique au surintendant des finances royales.

Contrôleur du roy. Nommé par le roy, il est chargé de représenter la parole du roy dans l'intendance. Il est également là pour vérifier la bonne tenue & foye de l'intendance et de son conseil.

II.II Arbitraire du roy.

II.II.I L'économie de l'intendance

Le roy, avec le surintendant des finances, garde un contrôle financier sur l'intendance.

Il peut envoyer un commissaire qui épluchera de fond en combles l'état des finances en fonction des chiffres mis à sa propre vu. Il sera obligé de faire un rapport complet de l'économie.

II.II.II Les impositions dans l'intendance

Les impositions doivent être consenties par le Roy et n'excéder 40 Louis.

Le Roy est seul à pouvoir abroger les impositions, à perpétuité ou provisoirement.

Le montant des impositions peut être modifié par l'argentier avec l'accord de l'intendant. ou à défaut du surintendant des finances royales.

Nous cachetons et signons de notre main, les présentes lois fondamentales du royaume de France et de Navarre.
Fait à Versailles,
Le 12 Septembre MDCCLXXIV

Citation :: ORDONNANCE DU ROY
PORTANT SUR LA DEVISE OFFICIELLE ET ROYALE
FAIT A VERSAILLES CE SEPT MAI 1775
_____________________________________________________

Nous, LOUIS, Roi de France & de Navarre, Co-Prince de la Principauté d'Andorre, annonce le respect, et SALUT.

I) La monnaie officielle est désormais, sur toutes les terres arborant l'oriflamme français, aux territoires soumis & vassaux de la couronne de France, le Louis d'Or.

II) Cette monnaie officielle, déjà créée par nos ancêtres, prime sur les autres devises notamment le Franc ou le Livre Tournois, qui seront déclarés caducs.

III) Toutes les dettes engrangées par la couronne ou par des particuliers sujets du Roi, exprimée dans une autre devise que celle qui est officielle, se voient converties au Louis D'Or.

IV) Le système de lettres de changes par les banques gérées par l'état ou ayant à coopération avec elle est maintenu mais ne pourra pas être en autre devise que le Louis d'Or.

Qu'ainsi soit fait, car tel est notre bon plaisir.

Fait au Palais de Versailles
Le 07 Mai 1775
Signé & cacheté par le Roi de France & de Navarre
Rédigé par le Grand-Secrétaire du Roi.

Code:: [quote][center][img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/41/36/45/532px-12.png[/img]

[size=24][b][font=Courier New][color=#000000]ORDONNANCE DU ROY
PORTANT SUR LA DEVISE OFFICIELLE ET ROYALE
FAIT A VERSAILLES CE SEPT MAI 1775[/color][/font][/b][/size]
_____________________________________________________[/center]

[color=#000000][font=Georgia][size=14][b][i][size=18]N[/size][/i][/b]ous, LOUIS, Roi de France & de Navarre, Co-Prince de la Principauté d'Andorre, annonce le respect, et [b]SALUT[/b].

I) La monnaie officielle est désormais, sur toutes les terres arborant l'oriflamme français, aux territoires soumis & vassaux de la couronne de France, le Louis d'Or.

II) Cette monnaie officielle, déjà créée par nos ancêtres, prime sur les autres devises notamment le Franc ou le Livre Tournois, qui seront déclarés caducs.

III) Toutes les dettes engrangées par la couronne ou par des particuliers sujets du Roi, exprimée dans une autre devise que celle qui est officielle, se voient converties au Louis D'Or.

IV) Le système de lettres de changes par les banques gérées par l'état ou ayant à coopération avec elle est maintenu mais ne pourra pas être en autre devise que le Louis d'Or.

Qu'ainsi soit fait, car tel est notre bon plaisir.

[b]F[/b]ait au Palais de Versailles
[b]L[/b]e 07 Mai 1775
[b]S[/b]igné & cacheté par le Roi de France & de Navarre
[b]R[/b]édigé par le Grand-Secrétaire du Roi.

[img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/41/36/45/louis-12.png[/img]

[center][img]http://i39.servimg.com/u/f39/18/41/36/45/sceau_13.png[/img][/center][/size][/font][/color]
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